Déposée le 16 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pôle Sud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Pole Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pôle Sud domicilié(e) 885 Av. du Dr Julien Lefebvre, 06270 Villeneuve-Loubet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RAYNEL - MILON - DESSIS Avocats - France.
La marque Pole Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pôle Sud. S.A.R.L. - 885 Av. du Dr Julien Lefebvre, 06270 Villeneuve-Loubet - France
SCP RAYNEL - MILON - DESSIS Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Courrier publicitaire ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Diffusion de matériel publicitaire ; Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Documentation publicitaire ; Mise à jour de documentation publicitaire ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Promotion des ventes pour des tiers ; Publication de textes publicitaires ; Publicité ; Publicité télévisée ; Publicité par correspondance ; Publicité radiophonique ; Recherche de marché ; Relations publiques Organisation concours ; Organisation séminaires ; Organisation symposiums ; Organisation conférences ; Organisation colloques ; Organisation congrès. Travaux d'ingénieurs ; Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; Travaux du génie (pas pour la construction) ; Prospection ; Essais de matériaux ; Laboratoires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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